Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La compagnie du marron
INOVCHATAIGNE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4383046
Date de dépôt :
17/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La compagnie du marron de INOVCHATAIGNE

Présentation de la marque La compagnie du marron

Déposée par voie électronique le 17 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVCHATAIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La compagnie du marron »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVCHATAIGNE domicilié(e) 15 RUE DE LA MAIRIE - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 438 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVCHATAIGNE, Mme. DOMINIQUE BEAUMONT domicilié(e) 15 RUE DE LA MAIRIE - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

INOVCHATAIGNE a également déposé les autres marques suivantes : INOVFRUIT-CASTANEA , Le comptoir du marron


INOVCHATAIGNE SAS, SAS - 15 RUE DE LA MAIRIE - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France - SIREN 443438874


INOVCHATAIGNE, Mme. DOMINIQUE BEAUMONT - 15 RUE DE LA MAIRIE - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°735133 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ;

Farine ; confiserie ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais.